Réglement Interne à l'association

Règlement Intérieur

Article 1 :

                Les réunions, bourses, voyages, sorties et autres manifestations organisées par le club 4A, ont pour objet de développer l’amitié, les connaissances, les relations, les expériences, les échanges, etc … entre membres de l’association et également avec les autres associations, les particuliers, les entreprises, les collectivités.

Article 2 :

                Les membres du bureau ont pour mission de refuser toute candidature ou d’exclure tout membre, exposant, ou autre qui troublerait le bon ordre, la moralité de l’association ou de la manifestation organisée ou qui ne respecterait pas le matériel fournis.

Article 3 :

                Les animaux, plantes, roches, objets déposés au local, demeurent sous la responsabilité de leurs propriétaires.   En aucun cas l’association ne pourra être tenue responsable, en cas de perte, casse, vol, ou autre détérioration.

Article 4 :

                L’association décline toute responsabilité en cas d’accident de personnes occasionnés par les objets exposés, leurs manutentions, installations, et utilisations y compris du courant électrique ou pour tout autre cause quelconque, avant, pendant, ou après les manifestations.

Les membres, exposants feront leur affaire des assurances à souscrire pour leurs couvertures.

Article 5 :

                Chacun de par le fait de sa participation est censé être en possession de tous les documents, diplômes, et autres autorisations demandés par la législation. L’association décline toute responsabilité en cas de litige d’un membre, d’un exposant, ou autre avec les services douaniers, fiscaux, contributions, police, justice.

Article 6 :

                Chaque membre, exposant, participant, certifie avoir pris toutes dispositions pour être en conformité avec la législation, prendrait à sa charge, et ferait de son affaire de tout problème lié au non respect de l’article 4, seule sa responsabilité pénale et juridique pourra être mise en cause, il s’engage à rembourser à l’association ou autre les frais consécutifs au non-respect de l’article 4.

Article 7 :

                Les membres, et participants sont responsables des dommages causés aux biens et locaux mis à leurs dispositions. Ceux-ci devront être rendus à leurs propriétaires aussi propres que possible.

 

 

Article 8 :

                Les membres, participants, visiteurs et autres de par le fait de leurs participations, visites ou collaborations sont tenus d’accepter ce règlement intérieur dans sa totalité, s’y conformer, et devront respecter les consignes données par les organisateurs et les membres du bureau ou affectés à la sécurité. (Mise en application de l’article 2)

Article 9 :

                Le prêt de matériel est autorisé suivant le stock de matériel d’occasion disponible (un mois maximum)

Ce matériel sera noté sur un cahier et en aucun cas un adhérent ne pourra cumuler plusieurs emprunts « de matériel » 

Article 10 :

                Tout adhérent pourra être responsable d’un aquarium du  local ; cela se fera à ses frais (pour l’achat de produits de poissons, de plantes, etc… non disponible dans le local). Cet aquarium devra être entretenu régulièrement par ses soins, le cas échéant, après avertissement les poissons et autres seront propriété du club.

Article 11 :

                En cas de déménagement d’un adhérent, le club autorise ou non, suivant la place disponible, le dépôt de ses poissons (pour une durée maximale de trois mois)  le cas échéant, après avertissement les poissons et autres seront propriété du club.

Article 12 :

                Tout adhérent peut faire don au club de ses poissons (après consultation des responsables) au quel cas ceux-ci décideront de leur avenir ( vie au local, don ou revente)

Article 13 :

                En aucun cas, le club ne revendra, pour le compte d’un adhérent, des poissons, du matériel, des plantes, etc …